Exclusions et contrats de prévoyance:

Les exclusions de garanties peuvent être définis comme les événements qui ne donneront jamais lieu à une prise en charge de l’assureur et donc à indemnisations. Ce sont les événements non garantis par le contrat.

Les exclusions peuvent revêtir différentes formes dont les principales, sans toutefois être exhaustif, vont être :

  • Les exclusions géographiques
  • Les exclusions médicales
  • Les exclusions professionnelles
  • Les exclusions sportives

Etendue territoriale des garanties :

Ce paragraphe des conditions générales de votre contrat va déterminer à la fois les zones géographiques dans lesquels vos garanties sont acquises et à la fois les zones géographiques dans lesquelles vos garanties sont inopérantes.

Il est donc essentiel que vous en preniez connaissance dans le cadre de vos voyages touristiques ou de vos déplacements professionnels.

Exclusions médicales :

Nous noterons qu’il en existe 2 types : les générales et les particulières.

Les premières seront précisées dans les conditions générales de votre contrat et s’appliquent à tout assuré. Cela peut être le cas comme dans certains contrats des cures, cures thermales, fibromyalgie, traitement de chirurgie esthétique …..

Les secondes seront précisées dans votre certificat d’adhésion, le cas échéant, et vous concerneront directement. Elles seront propres à votre personne et à votre état de santé lors de la souscription. Elles donneront lieu à la rédaction d’une clause particulière au sein de votre certificat d’adhésion.

Les professions à risques :

Chaque assureur en dresse sa propre liste comme les cascadeurs, les pyrotechniciens, les travailleurs en hauteur,…. et peut décider d’exclure totalement ou partiellement ces professions.

Si la profession est totalement refusée la proposition d’assurance sera déclinée par l’assureur et aucun contrat ne sera conclu.

Dans d’autres cas l’assureur peut décider d’accorder certaines garanties comme le Décès et les garanties qui y sont attachées et refuser les garanties attachées à l’Invalidité et à l’Interruption Temporaire Totale.

Les pratiques sportives :

Chaque assureur dresse, dans ces conditions générales, la liste des sports qu’il souhaite exclure de ses garanties.

Toutefois pour certains sports et en fonction de la manière dont vous le pratiquez (Niveau, Fréquence…) vous aurez la possibilité de demander le rachat de cette exclusion à l’assureur. Vous devrez alors compléter un questionnaire spécifique. En cas d’accord de l’assureur, il devra en être fait mention au certificat d’adhésion par dérogations aux disposition prévues aux conditions générales.

Lors de la souscription de votre contrat il est donc impératif de bien déclarer vos habitudes de vie et de prendre connaissance des exclusions stipulées au contrat de prévoyance professionnelle qui vous est proposé.