Délais d’attente ou de carence :

Les délais d’attente ou de carence peuvent être définis comme la période durant laquelle les garanties ne sont pas encore en vigueur. Le point de départ de cette période est la date d’effet du contrat stipulée aux conditions particulières ou au certificat d’adhésion.

Tout événement survenant durant les délais d’attente, ainsi que leurs suites et conséquences ne sont donc jamais garantis . Ces délais d’attente, peuvent en fonction des contrats, concerner seulement une partie des garanties : indemnités journalières et Invalidité;  ou la totalité des garanties souscrites.

Ces délais d’attentes, prévus dans la majorité des contrats de prévoyance professionnelle,  constituent des gardes fous pour les assureurs et un moyen de se prémunir d’abus de la part des assurés.

Leurs durées et le garanties auxquelles elles s’appliquent sont précisées dans les conditions générales du contrat.

Délais d’attente, oui mais pour combien de temps ?

En avant propos, il convient de souligner que nous parlons de délais d’attente au pluriel car la majorité des assureurs prévoient des délais d’attente en fonction des événements et de leur nature.

Ainsi, les principaux événements qui donnent lieu à des délais d’attentes et que nous retrouvons dans la majorité des contrats de prévoyance du marché sont les suivants :

  • La Maladie : En général le délai d’attente varie de 0 à 180 jours avec une moyenne à 90 jours
  • Les affections Psychiques : Le délai d’attente peut fortement varier d’un assureur à l’autre, certains n’en prévoient pas alors que d’autres prévoient 12 mois
  • Les affections Discales et Vertébrales : Au même titre que pour les affections Psychiques ce délai est très variable d’un assureur à l’autre
  • La Grossesse Pathologique : Le délai d’attente lorsqu’il existe est en général de 9 mois
  • Le suicide de l’assuré : Cet événement n’est, en général, pas garanti durant les 12 premiers mois suivant la date d’effet du contrat

L’accident échappe la plupart du temps aux délais d’attente. Attention cependant à la définition qui est faite aux conditions générales du terme accident car certains assureurs excluent de l’accident les affections discales et vertébrales d’origines traumatiques.