Calcul du taux d’invalidité :

La prise en compte du mode de calcul du taux d’invalidité dans un contrat de prévoyance est un élément déterminant car c’est le taux d’invalidité obtenu :

  •  qui va déterminer si le seuil d’intervention de votre contrat est atteint (Le taux d’invalidité à partir duquel vous aurez une prise en charge de votre assureur)
  • qui va servir de base de calcul à votre rente d’invalidité.

En pratique l’assureur va diligenter une expertise médicale. Suite à cette expertise le médecin expert va se référer au barème d’invalidité prévu par votre contrat pour déterminer votre taux d’invalidité.

C’est donc sur ce fameux barème qu’il faut se pencher.

Le barème croisé :

Ce barème est le plus couramment utilisé dans les contrats de prévoyance. Il se présente sous la forme d’un tableau à double entrée et va tenir compte à la fois du taux d’invalidité fonctionnelle et à la fois du taux d’invalidité professionnelle.

Le barème d’invalidité fonctionnelle peut être assimilée à celui de la Sécurité Sociale et ne prend pas en compte la spécificité de votre profession pour évaluer votre incapacité à l’exercer. Il ne tient donc que peut compte de la réalité et n’est pas très avantageux.

Le barème d’invalidité professionnelle va, pour sa part, définir l’invalidité en fonction de l’impact du sinistre sur votre incapacité à exercer votre activité professionnelle. Il prendra en compte les conditions dans lesquelles vous exerciez votre profession avant le sinistre, les possibilités restantes et les possibilités d’aménagement éventuelles. A contrario, il ne prendra pas en compte les possibilités de reconversion professionnelle vers une autre activité.

Le barème d’invalidité professionnelle :

Certains contrats de prévoyance du marché proposent pour les professions libérales ou les professions réglementées : avocats, huissiers, expert-comptables…. de ne prendre en compte que le barème d’Invalidité Professionnelle, que nous venons de détaillé plus haut, pour la détermination du taux d’invalidité.

Ce barème est plus avantageux que le barème croisé.

Les barèmes spécifiques aux professions médicales :

Soucieux de répondre aux besoins particuliers des professions médicales, certains assureurs ont établis des barèmes spécifiques dans lesquels le taux d’invalidité est prédéfini en fonction de l’événement ayant donné lieu au sinistre.

Etant spécifiquement adaptés à ces professions, ce type de barème est très avantageux et à privilégier.

Il est à noter que les contrats qui proposent ce type de barème l’étendent, en général, aux professions suivantes :

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